Location de matériel Travaux publics, Bâtiment, Industrie

Your construction site

Our agencies

Louer simple et efficace!

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION RentALL

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions qui prévalent sur tout autre document. La location de véhicule utilitaire est régie par les présentes et par les conditions de location de véhicule utilitaire. Certaines dispositions faisant expressément référence aux professionnels ne sont applicables qu’aux professionnels et non aux consommateurs et/ou non professionnels.

ART. 1 CONDITIONS REQUISES POUR LOUER

L’âge minimum est 18 ans. RentALL peut soumettre la location à la présentation de documents (pièce d’identité, permis de conduire, justificatif de domicile) dont la copie peut être conservée, et exiger une garantie financière dont la remise s’effectue par tout moyen accepté par RentALL qui peut l’encaisser à tout moment sans avis préalable, à charge de la restituer après règlement des sommes dues et retour du bien loué en bon état. Le montant de cette garantie ne limite pas la responsabilité financière du locataire qui peut être engagée au-delà.

ART. 2 DURÉE DE LOCATION

La location prend effet au moment où le matériel est mis à disposition du locataire. Cette date est fixée sur le contrat ou le bon de livraison. La charge des risques est alors transférée au locataire. La location et la garde juridique prennent fin dès le retour complet du matériel en agence ou la reprise par RentALL.

ART. 3 MISE A DISPOSITION

1. RentALL ne peut être tenue responsable des retards de mise à disposition ou de livraison dus à toute raison indépendante de sa volonté, tels que grève, force majeure, modification de réglementation, ni de leurs conséquences et n’est redevable d’aucune indemnité à ce titre.
Locataire Professionnel : il lui appartient de choisir le matériel en fonction de ses besoins, qu’il a lui-même déterminés au préalable, et de vérifier qu’il soit adéquat. RentALL n’a pas connaissance de son projet ni l’obligation de vérifier son choix sur la compatibilité du matériel à son projet.

2. RentALL s’engage à remettre au locataire un matériel conforme aux réglementations en vigueur au Sénlgal, notamment concernant la sécurité et l’hygiène des travailleurs, en bon état d’usage et d’entretien, avec les accessoires nécessaires, les instructions de montage, la notice d’utilisation et les consignes de sécurité. Le cas échéant, les équipements de protection individuels sont remis avec le matériel. A défaut d’utilisation, (sachet de protection inviolé), ils sont repris par RentALL.
Lors de la prise de possession du matériel, le locataire vérifie la remise de ces éléments et l’état apparent du matériel, en vue de faire toute réserve qu’il juge utile. A défaut de réserve, le matériel est réputé avoir été remis au locataire en bon état apparent. Un défaut non apparent ou une réclamation technique peut être signalé à tout moment de la location et au plus tard dans les 5 jours de la constatation.

3. En cas de livraison, le locataire doit remettre au chauffeur les instructions particulières en vigueur sur le site. En cas d’absence du locataire, RentALL dépose sur le matériel ou envoie le bon de livraison par mail. A défaut de réserves sur l’état apparent du matériel formulées dans les 4 heures suivant la livraison ou l’envoi du mail, le locataire est réputé avoir réceptionné le matériel, conforme à sa commande, en bon état apparent, avec les accessoires nécessaires. Pour que les réserves soient recevables, le matériel ne doit pas avoir été utilisé sauf au titre des tests de fonctionnement. Toute autre utilisation vaut réception sans réserve. Installation, montage et démontage sont effectués sous la responsabilité du locataire qui s’engage à prendre connaissance des règles de montage, de fonctionnement et de sécurité. L’obligation de RentALL se limite à la remise des notices.

ART. 4 UTILISATION

Le prêt et la sous-location sont interdits. Le locataire certifie être habilité à se servir du matériel qu’il s’engage à utiliser lui-même ou par son personnel dûment formé et habilité. Il doit utiliser le matériel raisonnablement, conformément à sa destination et aux réglementations en vigueur, avec prudence, le maintenir en bon état, respecter les consignes et notices d’utilisation et de sécurité, les diffuser aux utilisateurs. Il est responsable de la vérification de la nature du sol ou du sous-sol du site d’utilisation et du respect des règles régissant le domaine public et la prise en compte de l’environnement. Il s’interdit toute modification, aménagement ou transformation du matériel. Sauf accord écrit du loueur, il ne peut utiliser le matériel qu’au Sénégal. Hors utilisation, il s’engage à activer le système de fermeture, antivol ou alarme, et à ne laisser ni papiers ni clés dans l’habitacle. Le matériel peut être utilisé pendant une durée maximum de 8 heures de fonctionnement par jour ouvré.

ART. 5 ENTRETIEN

Le locataire est tenu de protéger le matériel contre toute dégradation et de procéder régulièrement aux opérations d’entretien courant, nettoyage, vérification et appoint des niveaux d’huile, d’eau et autres fluides conformément aux préconisations des notices, à la recharge des batteries, à la vérification de la pression des pneus et aux vérifications journalières avant la prise de poste. Il s’engage à informer immédiatement RentALL de toute anomalie constatée sur le Matériel. Tout frais de réparation, consécutif au défaut d’entretien lui incombant reste à sa charge. Le carburant est à la charge du locataire. L’entretien du matériel à la charge du Loueur comprend lubrification et remplacement des pièces courantes d’usure dans le cadre normal d’utilisation.

ART. 6 DÉPANNAGE RÉPARATIONS

Le locataire bénéficie d’une assistance par téléphone en contactant son agence de location. En cas de dégradation, panne ou dysfonctionnement, il doit immédiatement cesser d’utiliser le matériel, aviser RentALL par téléphone et lui adresser confirmation par écrit relatant les circonstances sous 72h. En cas d’utilisation du matériel sur un site à risque (pétrochimique, pollué, maritime), les interventions du loueur sur site ne sont effectuées qu’en dehors de la zone de risque, sur un matériel préalablement décontaminé par le locataire. Toute réparation n’est effectuée qu’à l’initiative de RentALL, sa charge financière étant répartie selon les dispositions de l’article 7. RentALL décide seule de la réparation ou non du Bien. Une indemnité d’immobilisation peut être facturée dès lors que l’immobilisation n’est pas imputable à RentALL.

ART. 7 RESPONSABILITÉ/ ASSURANCE

Le locataire ne peut employer le matériel à un autre usage que celui auquel il est destiné. Il assume la garde matérielle et juridique du matériel dès mise à disposition et est responsable des dommages causés par et au matériel loué. Toutefois, il ne peut être tenu des conséquences dommageables des vices cachés, dès lors qu’il en apporte la preuve.
A l’égard du locataire professionnel, RentALL ne peut être tenu responsable des conséquences directes, indirectes, matérielles ou immatérielles, d’un dysfonctionnement ou d’un arrêt du bien loué qui ne serait pas dû à un vice prouvé existant au moment de la mise à disposition. En tout état de cause, sa responsabilité demeure limitée au préjudice matériel direct subi par le locataire, et dans la limite du montant de la location du matériel en cause, sauf en cas de dommages corporels ou de faute lourde et dolosive de RentALL. En aucun cas, RentALL ne pourra être tenu responsable au titre du matériel ou de son utilisation pour tous préjudices indirects et/ou immatériels en résultant, notamment pertes d’exploitation, de bénéfice commercial, engagement du Locataire envers des tiers.

1. DOMMAGES AUX TIERS

Le locataire est responsable des dommages causés par le matériel pendant la durée de location. Lorsqu’il s’agit de véhicules terrestres à moteur, RentALL a souscrit l’assurance responsabilité civile obligatoire couvrant les dommages causés par le véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Cette assurance ne dispense pas le locataire de souscrire une assurance responsabilité civile fonctionnement pour couvrir les dommages causés aux tiers par le véhicule quand il n’est pas impliqué dans un accident de la circulation. Pour la location d’autres matériels, le locataire doit être titulaire d’une assurance responsabilité civile entreprise ou chef de famille pour couvrir les dommages causés aux tiers par le matériel.

2. DOMMAGES AU BIEN LOUÉ

Le locataire est responsable de l’utilisation du bien loué et des dommages subis par ce bien. Il assume la charge des conséquences financières des sinistres survenus pendant sa location. En cas de perte totale ou de vol, la valeur de référence est la “Valeur Résiduelle” définie ainsi : valeur de remplacement par un matériel neuf au jour du sinistre selon prix public du fournisseur déduction faite d’une vétusté de 0,8% par mois et plafonnée à 50%. Il doit couvrir sa responsabilité en contractant lui-même une assurance ou en souscrivant à l’assurance “casse et vol” proposée par RentALL. Une notice d’information sur l’assurance “casse et vol” est remise au locataire lors de la souscription et est disponible sur le site www.rentall-sn.xyz. Cette assurance est facturée par jour calendaire de mise à disposition selon un pourcentage du prix de location inscrit au recto. RentALL perçoit de l’assureur une rémunération de gestion pour les ventes et sinistres d’assurance et un intéressement aux résultats.

Casse : l’Assurance prend en charge les frais de remise en état déduction faite d’une franchise de 100 000 F CFA. Pour les frais inférieurs RentALL applique un barème forfaitaire restant à la charge du locataire.

Cout total du sinistre casse en F CFA HTReste à charge du locataire (hors camion nacelle)
< 50 000 F CFAFrais de remise en état
De 50 000 à 200 000 F CFA50 000 F CAF HT – 60 000 F CFA TTC
De 201 000 à 350 000 F CFA150 000 F CFA HT – 200 000 FCAF TTC
>350 000 FCAF350 000 F CFA

Camions-nacelle : le montant à la charge du locataire est égal à 3000 000 F CAF ou au montant de la remise en état s’il est inférieur.

Vol : le montant à la charge du locataire est égal à 3000 000 F CFA ou à la Valeur Résiduelle du matériel si elle est inférieure.

ART. 8 EXCLUSIONS DES GARANTIES

Dommages aux tiers : sont exclus de la couverture responsabilité civile “circulation” garantie par RentALL les dommages causés intentionnellement, ceux subis par le conducteur, par les biens appartenant au locataire, aux personnes l’accompagnant ou à ses préposés, les dommages aux biens transportées, ou occasionnés aux tiers par ces biens, ceux subis par les personnes transportées quand les conditions suffisantes de sécurité de transport (code des assurances) ne sont pas respectées, ceux causés par le véhicule aux immeubles, choses ou animaux appartenant, loués ou confiés au conducteur et/ou locataire, les dommages imputables à l’utilisation normale des outils et appareillages spéciaux équipant le VU, ceux causés par le véhicule transportant des sources de rayonnements ionisants, matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, ou survenus au cours d’épreuves de vitesse, courses ou compétition ou leurs essais. Peut donner lieu à un recours contre le locataire l’accident survenu quand le conducteur est sous influence éthylique, narcotique ou médicamenteuse, ou n’a pas l’âge requis ou n’est pas titulaire d’un permis de conduire valide. Le locataire reste redevable envers RentALL de la part des risques non couverte par l’assurance responsabilité civile du loueur.

Dommages au matériel : la liste des exclusions de l’assurance casse et vol figure sur la notice d’information. Notamment, en cas de fausses déclarations ou usage de moyens frauduleux, le locataire n’a droit à aucune prise en charge.

ART. 9 DÉCLARATION EN CAS DE SINISTRE

En cas d’incident, le locataire doit informer RentALL dès connaissance de l’incident et lui transmettre sa déclaration de sinistre par écrit dans les 5 jours. Il doit mentionner date, lieu, circonstances, nom, adresse et qualification de l’utilisateur, des victimes, des témoins, si des agents de l’autorité sont intervenus, le lieu où les dommages peuvent être constatés. Il doit permettre à REntALL l’accès au matériel. En cas d’implication de véhicules terrestres à moteur, il doit transmettre à REntALL le constat amiable signé par les conducteurs. A défaut, un forfait de 50 000 F CFA est facturé pour participation aux frais de gestion du sinistre en cas de mise en cause ultérieure de RentALL par un tiers. En cas de vol, il doit faire auprès des autorités une déclaration mentionnant l’identification du matériel, la date et les circonstances du vol et transmettre les originaux à RentALL sans délai. Il doit transmettre à RentALL dès réception toute réclamation, convocation, pièce de procédure et lui communiquer tout document sans délai sur simple demande.

ART. 10 INFRACTIONS

Le locataire est responsable des infractions commises par lui ou ses préposés. En cas de paiement de frais par RentALL, il s’engage à rembourser sur demande justifiée.

ART. 11 PRIX DE LOCATION

Le prix de location est fixé par unité de temps (jour, semaine, mois) selon tarif en vigueur lors de la commande. Le contrat indique l’unité de temps retenue. A défaut, l’unité de temps est le jour calendaire, soit 24h non fractionnable depuis l’heure de mise à disposition. Toute unité de temps commencée est due. Le matériel peut être utilisé pendant une durée maximum de 8 heures de fonctionnement par jour ouvré. Toute utilisation supplémentaire (au-delà de 8 heures sur une journée ouvrée, ou le weekend ou jours fériés) peut entraîner un supplément de facturation, sauf en cas de souscription de forfaits dédiés.

Tous les jours ouvrés oú le matériel est présent dans le chantier du locataire sont dûs même si le matériel n’est pas utilisé. 

ART. 12 RESTITUTION

1. Le matériel ne peut être rendu que pendant les heures d’ouverture des agences. En cas de reprise par RentALL, le locataire doit l’informer par écrit de la disponibilité du matériel avec un préavis raisonnable et suffisant en précisant le lieu où il se trouve. Le matériel doit être accessible pour RentALL. En cas d’utilisation sur un site à risque (pétrochimie, pollué, maritime…), le locataire doit décontaminer le matériel et le mettre à disposition du loueur en dehors de la zone de risque. Le locataire reste tenu de toutes les obligations découlant du contrat jusqu’à récupération effective du matériel par RentALL. Le matériel n’est considéré restitué et la garde juridique transférée à RentALL qu’après remise du bon de retour signé de RentALL.

2. Le locataire doit rendre le matériel en bon état, avec tous les accessoires et équipements, nettoyé et au même niveau de carburant qu’à la mise à disposition. A défaut, le nettoyage et l’appoint de carburant sont facturés sur la base des tarifs en vigueur affichés en agence et/ou sur le site Rentall-sn.xyz. A la restitution, un bon de retour précisant date de restitution et état apparent du matériel est établi, sous réserve des dégâts non apparents. En cas de reprise par RentALL en l’absence du locataire, un courrier mentionnant les éventuels dégâts apparents est envoyé au locataire, qui dispose de 5 jours pour faire état de ses observations par écrit ou en venant en agence. RentALL se réserve un délai de 5 jours ouvrables après restitution pour signifier les dégradations du matériel non apparentes à la restitution. En cas de vol ou perte, le contrat et la facturation de location ne prennent fin qu’à réception par RentALL de la déclaration du locataire auprès des autorités. En cas de non restitution, une indemnité est facturée sur la base définie art 7,2) en sus de la location. Les équipements, accessoires, éléments démontables ou pièces détachées non restitués sont facturés au prix de remplacement.

ART. 13 ÉVICTION DU LOUEUR

Le locataire s’interdit d’enlever ou modifier les plaques de propriété ou inscriptions apposées sur le matériel. Il s’interdit de consentir au profit de quiconque un droit sur le matériel loué.

ART. 14 RÉGLEMENTS

La facture est payable au comptant, sauf délai de paiement précisé aux conditions particulières. Le délai de paiement des locations de véhicules utilitaires (définis comme les véhicules classés par le certificat d’immatriculation sous le type VP, CTTE ou VASP à l’exclusion de tout autre) ne peut dépasser 30 jours à compter de la date d’émission. Toute somme non payée à échéance entraîne de plein droit le paiement de pénalités de retard au taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur, ainsi que la déchéance de tous délais de paiement. Le locataire professionnel est redevable, en sus, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 25 000 F CFA, et, après mise en demeure restée 8 jours sans effet, d’une pénalité forfaitaire égale à 15% de la somme impayée à titre de dommages et intérêts.

ART. 15 CLAUSE RÉSOLUTOIRE

En cas d’inexécution par le locataire d’une obligation à sa charge, notamment non-restitution du matériel ou défaut de paiement à l’échéance, le contrat peut être résilié de plein droit par RentALL aux torts du locataire 48 h après mise en demeure par lettre recommandée restée infructueuse. RentALL exige alors la restitution immédiate du matériel sans préjudice des sommes dues au titre de la location échue, sous peine des sanctions prévues art 12 ou d’application d’une indemnité journalière égale au loyer journalier, et de plainte. Le locataire reste en tout état de cause responsable du matériel et en devient dépositaire. Il n’a ni le droit de s’en servir, ni d’en disposer. En cas de résiliation anticipée d’un contrat comportant un prix forfaitaire fixé en fonction d’une durée incompressible de location, RentALL perçoit une indemnité égale à la totalité du loyer restant à courir ou révise le prix initialement indiqué en fonction de la durée effective de location, selon le montant le moins onéreux pour le locataire.

ART. 16 MÉDIATION

En cas de litige, le consommateur peut adresser une réclamation au service client de RentALL à Dakar. Si un désaccord persiste, il peut recourir gratuitement à médiateur.

ART. 17 LOI / ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Le présent contrat est régi par la loi sénégalaise. Tout différend impliquant un consommateur sera soumis aux règles légales de compétence. Tout différend impliquant un professionnel sera tranché par le tribunal de commerce de Dakar auquel les parties attribuent une compétence exclusive même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

SELECTIONNEZ
VOTRE MATERIEL

Cherchez et choisissez votre matériel
parmi notre large gamme

RESERVEZ OU DEMANDEZ
UN DEVIS EN LIGNE

Réservez directement votre matériel pour une période choisie et nous vous rappelons si votre réservation nécessite une assistance

CHOIX
DE PAIEMENT

Payez directement sur notre site sécurisé à la réservation,
A la livraison du matériel
Ou à la fin des travaux

NOUS VOUS LIVRONS
SUR CHANTIER

Nous vous livrons le matériel partout au Sénégal

Find the latest in new product information that includes, but is not limited to, product development; product technology; machine acquisition, disposal, maintenance. 

7529 E Pecan St undefined Portland, Illinois 29125 United States

© 2020 BUILDWALL.Inc and Web Templates Ltd. All Rights Reserved. Design by Zemez

RentALL , est a major player in public works equipment rental, de matériel pour équiper et sécuriser vos chantiers,
travailler en hauteur, travailler les terrains, la construction et l’aménagement, le transport et la manutention, l’événementiel et la réception mais encore l’énergie et l’air.
Nous vous proposons plus de 150 machinery référencées pour vos travaux : location de bulldozers, niveleuses, pelles, chargeuses, tractopelles, compacteurs, camions, et pelleteuses de toutes tailles et tout-terrain.
Nous vous proposons également des prestations de services en vous accompagnant pour réaliser tous vos travaux de terrassement, de démolition, d’excavation, de transport, de voierie et piste, d’aménagement, de manutention, d’élévation, de fourniture de béton, de fourniture de sable, et plus encore… 

Au-delà de la rental de matériels, RentALL vous offre également la possibilité d’acquérir quality machinery provenant d’Europe et des USA. 

Tous droits réservés ® 2024 RentALL SAS

NULL